Logo Nophonezone

Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

1. Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL www.nophonezone.eu (le « Site »), est édité par :

La société NOPHONEZONE, société par actions simplifiée (SAS) au capital de [Montant du capital] euros, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 995 331 501, dont le siège social est situé au 13 BOULEVARD NEY, 75018 PARIS.

2. Responsable de publication

Le Directeur de la publication du Site est [Nom du Dirigeant], en sa qualité de Président de la société NOPHONEZONE.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur, ex: OVHcloud], situé [Adresse de l'hébergeur], (contact téléphonique ou email : [Contact de l'hébergeur]).

4. Nous contacter

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou toute notification d'un contenu illicite, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur :

  • Par email : [Votre email de contact]
  • Par courrier : 13 Boulevard Ney, 75018 Paris

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible sur demande, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016.